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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1657839
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
Marque figurative de ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU domicilié(e) Rue Pasteur, 59159 NOYELLES SUR ESCAUT (dossier no 2195413) - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS domicilié(e) (dossier no 2195413) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657839.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2011.

ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MOREAU APS , SUPTRA , CETRA , MOREAU , INDRA , MOREAU AGRI , XERA , EVOCLAME


ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU (société anonyme) - Rue Pasteur, 59159 NOYELLES SUR ESCAUT (dossier no 2195413) - France - SIREN 685720328


CABINET de BOISSE ET COLAS - (dossier no 2195413) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mars 2001 n°2195413 - Publication au BOPI 2001-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Inscription le 16 juillet 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°258029 - Publication au BOPI 1998-07-16

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;grands instruments pour l'agriculture tels que machines pour arracher les betteraves, chargeuses.Véhicules; tracteurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.