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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU
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EVOCLAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

EVOCLAME
ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU Societe anonyme

Numéro de dépôt :
3399053
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/12/2015
EVOCLAME de ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU

Présentation de la marque EVOCLAME

Déposée le 21 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « EVOCLAME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU domicilié(e) 1 Rue Pasteur,59159 NOYELLES SUR ESCAUT - 59159 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 720 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU domicilié(e) 1 Rue Pasteur,59159 NOYELLES SUR ESCAUT - 59159 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOCLAME est expirée depuis le 21 décembre 2015.

ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MOREAU APS , SUPTRA , CETRA , MOREAU , (Marque figurative) , INDRA , MOREAU AGRI , XERA


ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU Societe anonyme - 1 Rue Pasteur,59159 NOYELLES SUR ESCAUT - 59159 - France - SIREN 685720328


ETABLISSEMENTS JEAN MOREAU - 1 Rue Pasteur,59159 NOYELLES SUR ESCAUT - 59159 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; Machine coupeuse et pieces detachees s'y rapportant ; Véhicules ; tracteurs ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.