Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.H.E.
Etablissements Jean MAGOT, SAS

Numéro de dépôt :
3820996
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2021
T.H.E. de Etablissements Jean MAGOT

Présentation de la marque T.H.E.

Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean MAGOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T.H.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Jean MAGOT domicilié(e) 12 Rue Parmentier - 08090 - AIGLEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 220 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY domicilié(e) 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France.

La marque T.H.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.H.E. est expirée depuis le 6 avril 2021.

Etablissements Jean MAGOT a également déposé les autres marques suivantes : , A.C.T.H. , , JM , , , , ,


Etablissements Jean MAGOT, SAS - 12 Rue Parmentier - 08090 - AIGLEMONT - France - SIREN 787220052


Yves DEBAY - 126 Résidence Elysée 2 - 78170 - La Celle Saint Cloud - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Vis métallique à tête hexagonale à embase et à filet rond ;

Vis non-métallique à tête hexagonale à embase et à filet rond.