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Marques déposées par Etablissements Jean Louis Bassinet
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Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE
Etablissements Jean Louis Bassinet

Numéro de dépôt :
4446232
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE de Etablissements Jean Louis Bassinet

Présentation de la marque Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par Etablissements Jean Louis Bassinet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Etablissements Jean Louis Bassinet domicilié(e) ZA des plaines, - 42160 - Bonson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Jean Louis Bassinet, Monsieur Fabrice CASPER domicilié(e) Avenue de St Marcellin - 42160 - Bonson - France.

La marque Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

Etablissements Jean Louis Bassinet a également déposé les autres marques suivantes : JLB JEAN-LOUIS BASSINET , FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET


Etablissements Jean Louis Bassinet - ZA des plaines, - 42160 - Bonson - France


Ets Jean Louis Bassinet, Monsieur Fabrice CASPER - Avenue de St Marcellin - 42160 - Bonson - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; insectes comestibles non vivants ; Fruits séchés; fruits cristallisés; fruits conservés; fruits confits; chips de fruits; fruits transformés; zestes de fruits; en-cas à base de fruits; écorces [zestes] de fruits; fruits à coques transformés; fruits à coques torréfiés; fruits à coques préparés; mélanges à grignoter composés de fruits déshydratés et de fruits à coques transformés; cacahuètes préparées ;

Préparations faites de céréales ; confiserie ; épices ; sucreries ; Pâtes de fruits [confiserie]; confiserie; confiserie à base d'amandes; confiserie à base d'arachide ;

Gestion des affaires commerciales ; Services de vente au détail ou en gros de fruits séchés.