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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET
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FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET
ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4333562
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET de ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET

Présentation de la marque FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET domicilié(e) ZI LES PLAINES - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 990 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUT SY JEAN LOUIS BASSINET arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET a également déposé les autres marques suivantes : JLB JEAN-LOUIS BASSINET , Jean-Louis Bassinet FRUITS SECS DU MONDE


ETABLISSEMENTS JEAN LOUIS BASSINET, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI LES PLAINES - 42160 - BONSON - France - SIREN 339990525


GALIA PARTNERS, Mme. GAELLE ROUSSEAU - 15 RUE DE LA PRESSE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Fruits séchés ; fruits cristallisés ; fruits conservés ; fruits confits ; chips de fruits ; fruits transformés ; zestes de fruits ; en-cas à base de fruits ; écorces [zestes] de fruits ; fruits à coque transformés ; fruits à coque torréfiés ; fruits à coque préparés ; mélanges à grignoter composés de fruits déshydratés et de fruits à coque transformés ; cacahuètes préparées ;

Pâtes de fruits [confiserie] ; confiserie ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachide ;

Services de vente au détail ou en gros de fruits séchés ».