Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERLANCE
ETABLISSEMENTS JEAN-LOUIS BALLARIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4230893
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
PERLANCE de ETABLISSEMENTS JEAN-LOUIS BALLARIN

Présentation de la marque PERLANCE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-LOUIS BALLARIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN-LOUIS BALLARIN domicilié(e) Lieu dit La Clotte - 33550 - HAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 836 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque PERLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLANCE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

ETABLISSEMENTS JEAN-LOUIS BALLARIN a également déposé les autres marques suivantes : CELENE , Celene BORDEAUX


ETABLISSEMENTS JEAN-LOUIS BALLARIN, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit La Clotte - 33550 - HAUX - France - SIREN 343836060


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 4 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714459 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-01-04

Vins.