Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEROY
ETABLISSEMENTS JEAN LEROY, SA à Directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3902655
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
LEROY de ETABLISSEMENTS JEAN LEROY

Présentation de la marque LEROY

Déposée le 5 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JEAN LEROY domicilié(e) 8 Rue Saint Etienne - 50300 - AVRANCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 150 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque LEROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEROY est expirée depuis le 5 mars 2022.


ETABLISSEMENTS JEAN LEROY, SA à Directoire et Conseil de surveillance - 8 Rue Saint Etienne - 50300 - AVRANCHES - France - SIREN 407150275


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles pour les matériels et machines agricoles et les machines de chantiers.

Citerne métallique, clôtures de chantier métalliques, conteneur métallique, échafaudage métallique.

Machines et machines-outils et instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; moteurs pour instruments agricoles et machines de chantiers ; moissonneuse-batteuse ; presse à haute densité ; round baller ; télescopique ; chargeur ; mélangeuse ; désileuse ; pailleuse ; épandeur ; autochargeuse ; déchaumeur ; charrue ; semoir à céréales ; semoir à maïs ; faucheuse ; aidaineur ; arracheuse ; aspirateurs ; auges ; balayeuses ; bancs de scie ; enfilmeuse / enrubanneuse pailleuse ; mélangeuse ; automotrice ; pulvérisateur ; débroussailleuse ; faucheuse, faneuse ; herse ; roto faucheuse ; motoculteur ; tondeuse à conducteur marchant, tondeuse autoportée, tondeuse à coupe frontale ; motobineuse ; tronçonneuse ; taille-haies ; coupe-bordure ; découpeuse ; bineuse ; broyeur à lisier ; butteuse ; combiné de semis ; charrue portée ; charrue semi-portée ; compresseur ; container ; cureuse ; bac a eau ; bétonnière et malaxeur ; décanteur ; émousseuse ; dérouleuse ; moulin ; désileuse pailleuse ; rabot ; ratelier ; distributrice ; tonne a eau ; ensileuse automotrices ; ensileuse trainée ; atomiseur ; fendeuse de buches ; faucheuse ; faucheuse conditionneuse ; faneuse ; fourche de manutention ; fourche ensilage ; presse a grosses balles ; presse-enrubanneuse ; presse a balles rondes ; pulvérisateur trainé ; pulvérisateur porté ; tonne a lisier ; débroussailleuse ; girobroyeur ; irrigation ; silo de stockage ; vis de stockage ; lames bull (porte –) ; lames de déneigement (porte –) ; moissonneuse-batteuse ; mélangeuse automotrice ; mélangeuse ; nacelle ; nettoyeur haute pression ; pailleuse ; épandeur engrais porté ; épandeur engrais traines ; épandeur a fumier ; planteuse ; plateau a paille ; petit outillage agricole électrique ; presse petites balles ; chargeur ; désileuse ; godets désileuse ; lève sacs ; valet de ferme ; ramasseuse ; charrue ; cultipaker ; outil a dents ; semoir engrais verts ; herse alternative ; herse (régénérateur) de prai ; outil animé ; outil a disques ; semoir a céréales ; semoir a mais ; tarière ; tasse avant ; chariot télescopique ; travaux du bois ; treuil ; surélévateur ; alimentation programmée ; camera de surveillance ; cornadis ; évacuateur ; génératrice d'électricité ; logette ; machine a traire ; panneau LS ; broyeur à céréales ; autoportées a coupe mulching ; autoportée éjection arrière ; autoportée éjection latérale ; autoportée frontale ; autoportée spéciale herbe H ; balai a gazon ; broyeur électrique ; broyeur thermique ; coupe-bordures électriques ; coupe-bordures thermiques ; débroussailleuse combine ; distributeur engrais p&j ; débroussailleuse portable ; débroussailleuse a roues ; enfonce/récup pierre p&j ; groupe électrogène ; motobineuse ; motofaucheuse ; motopompe ; motoculteur ; pulvérisateur p&j ; chargeur p&j ; régénérateur p&j ; scarificateur électrique ; scarificateur thermique ; souffleur ; tondeuse portée-arrière ; tondeuse électrique pousse ; tondeuses électriques tractée ; tondeuse tractée frontale ; taille haies électrique ; taille haies sur perche ; taille haies thermique ; tailleuse haies, coupe bord ; tondeuse robot électrique ; tronçonneuse ; tondeuse thermiques eject I ; tondeuse thermiques mulshin ; tondeuse thermique poussée ; tondeuse thermiques tractée ; tondeuse ; pelle retro ; aiguille vibrante ; aspirateur ; balayeuse ; bétonnière ; brise béton ; brise roche ; hydraulique ; broyeur a branches ; buldozer ; chevalet a placo ; carotteuse ; chargeuse sur chenilles ; concasseur ; chauffage ; chargeur compact ; chariot a mat droit ; chargeuse sur pneus ; chariot a mat télescopique ; compresseur électrique ; compresseur ; coupe paves ; chargeuse ; pelleteuse ; cuve ; découpeuse portable ; matériels ; élévateurs ; fraiseuse à béton autotracté ; foreuse ; groupe électrogène ; groupe hydraulique ; grue ; laser de chantier ; mat d'éclairage ; marteaux piqueurs ; appareil de mesures ; mini-pelle ; nacelle ; outillage pneumatique ; panneau de signalisation ; ponceuse ; pelle sur chenilles ; pelle sur pneus ; perforateur ; pilonneuse ; plaque vibrante ; pompe immergée ; pompe de surface ; pompe a vide ; rabot a béton ; rainureuse a béton ; règle vibrantes ; rouleaux autoportés ; rouleaux a guidage manuel ; rouleaux pied de mouton ; rouleaux tandem ; sableuse ; scie a sol ; scie portatives ; tarrière hydraulique ; talocheuse ; tarière autonomes ; tombereaux articules ; tombereaux rigides ; tronçonneuse a bois ; transporteurs sur chenilles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à mains pour le jardinage actionnés manuellement ; pièces et parties de matériel de jardinage ; outils de chantiers à main.

Feux tricolores pour la circulation, batterie électrique.

Appareils et installations sanitaires.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; parties constitutives de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules de chantier et de travaux publics ; parties constitutives de véhicules de chantier et de travaux publics ; pelle sur pneus ; pelles sur chenilles ; midi-pelles ; mini-pelles ; chargeuse sur pneus ; midi-chargeuse sur pneus ; chargeuse compacte sur pneus ; chargeuse compacte sur chenilles ; tractopelle ; dumper articulé ; dumper rigide ; dumper sur chenilles ; dumper sur pneus ; bouteur sur chenilles ; concasseur mobile ; remorque ; tracteur, tracteur à chenilles, tracteur 2RM ; micro-tracteur diesel ; bennes 3 points ; remorque bétaillère ; remorque ; quad ; vélo ; moteur ; abri et bungalow de chantier sur roues ; camion-benne.

Clôtures de chantier non métalliques.

Meubles, conteneur non métallique, échafaudage non métallique.

Regroupement pour le compte de tiers d'outils, de machines et de véhicules de chantiers et de travaux publics, de matériel pour les exploitations agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériel de jardin permettant aux consommateurs et aux professionnels de les voir et de les acheter commodément. Regroupement pour le compte de tiers de pièces d'outils, de machines et de véhicules de chantiers et de travaux publics, de pièces de matériel pour les exploitations agricoles, de pièces de machines et de machines outils agricoles, de pièces d'outils et de matériel de jardin permettant aux consommateurs et aux professionnels de les voir et de les acheter commodément. Services de vente au détail d'outils, de machines et de véhicules de chantiers et de travaux publics, de matériel pour les exploitations agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériel de jardin.

Location d'outils, de machines et de véhicules de chantier et de travaux publics ; services de réparation, de nettoyage, d'entretien et de révision d'outils, de machines et de véhicules de chantier et de travaux publics. Services de conseil en matière d'outils, de machines et de véhicules de chantier et de travaux publics. Assistance (réparation) et dépannage en cas de pannes de machines et de véhicules de chantier et de travaux publics. Installation et montage des parties constitutives de machines et de véhicules de chantier et de travaux publics.

Organisation et conduite de formation et d'ateliers de formation technique et commerciale en matière d'outils, de machines et de véhicules de chantiers et de travaux publics, de matériel pour les exploitations agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériel de jardin ; organisation et conduite de formation et d'ateliers de formation technique et commerciale en matière de révision, d'entretien et de révision d'outils, de machines et de véhicules de chantiers et de travaux publics, de matériel pour les exploitations agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériel de jardin.

Location de matériel pour les exploitations agricoles à savoir la location d'outils et de matériels agricoles ; Location de machines et de machines outils agricoles ; location d'outils et de matériels de jardin. Services de réparation, de nettoyage, d'entretien et de révision d'outils et de matériels agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériels de jardin. Services de conseil en matière d'outils et de matériels agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériels de jardin. Assistance et dépannage en cas de pannes de d'outils et de matériels agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériels de jardin. Installation et montage des parties constitutives d'outils et de matériels agricoles, de machines et de machines outils agricoles, d'outils et de matériels de jardin.