Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEETS
Etablissements Jean Fabre

Numéro de dépôt :
923910
Date de dépôt :
22/04/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque SWEETS

Déposée le 22 avril 1975 par Etablissements Jean Fabre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « SWEETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Jean Fabre domicilié(e) (soc. à r. l.), 49, avenue Pierre-Brossolette, Bron (Rhône). - France.

La marque SWEETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SWEETS est expirée depuis le 22 avril 1985.


Etablissements Jean Fabre - (soc. à r. l.), 49, avenue Pierre-Brossolette, Bron (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Sodas, limonades et autres boissons non alcooliques.