Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLTIS
Etablissements Jean et Belén SOULAS SARL au capital de 250.000 Francs

Numéro de dépôt :
99819151
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2009

Présentation de la marque SOLTIS

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Jean et Belén SOULAS au capital de 250.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements Jean et Belén SOULAS au capital de 250.000 Francs domicilié(e) Rue de la Mazade, 30190 COLLORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 710 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MMe Belén SOULAS JOURDAN Huilerie Artisanale d'Olives Ets J. & B. SOULAS SARL - France.

La marque SOLTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819151.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTIS est expirée depuis le 18 octobre 2009.


Etablissements Jean et Belén SOULAS SARL au capital de 250.000 Francs - Rue de la Mazade, 30190 COLLORGUES - France - SIREN 403710098


MMe Belén SOULAS JOURDAN Huilerie Artisanale d'Olives Ets J. & B. SOULAS SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Préparation, stockage d'olives fraîches confites, salées et d'huile d'olive pour le compte de tiers de tapenades, anchoïades, et produits à base d'olives ou d'huile d'olive à savoir : Olives fraîches. Olives confites ou salées. Anchoïades (purée d'olives, anchois et huile d'olive). Tapenades (condiments).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.