Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COPENET
Numéro de dépôt :
1252185
Date de dépôt :
07/11/1983
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
07/11/1993
Présentation de la marque COPENET
Déposée le 7 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean COUPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « COPENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COPENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPENET est expirée depuis le 7 novembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15