Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1180418
Date de dépôt :
14/04/1981
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean-Claude DHALENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180418.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 14 avril 1991.
Etablissements Jean-Claude DHALENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06