(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean CATHERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667059.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mai 2001.
Etablissements Jean CATHERIN SA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178767 - Publication au BOPI 1994-11-18
Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178765 - Publication au BOPI 1994-11-18