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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT
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LES CHARCUTERIES DU TERROIR LA VAUNOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHARCUTERIES DU TERROIR LA VAUNOISE
ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97666689
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2017

Présentation de la marque LES CHARCUTERIES DU TERROIR LA VAUNOISE

Déposée le 25 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHARCUTERIES DU TERROIR LA VAUNOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT domicilié(e) Z.A. des Fontenelles,35310 MORDELLES (dossier no 2327909) - 35310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 623 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CLR JURIS Cabinet LEBEAU & ROBIN Société d'Avocats au Barreau de RENNES domicilié(e) Antipolis, 2A rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES (dossier no 2327909) - 35700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHARCUTERIES DU TERROIR LA VAUNOISE est expirée depuis le 25 février 2017.

ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT a également déposé les autres marques suivantes : Jean Brient CHARCUTIER , TRANCHES DE VIE , JEAN BRIENT CHARCUTIER , BRIENT TRAITEUR , Brient LE GOÛT, EXACTEMENT , LE GOÛT, EXACTEMENT , BRIENT , BRIENT CHARCUTIER


ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT Société par Actions Simplifiée - Z.A. des Fontenelles,35310 MORDELLES (dossier no 2327909) - 35310 - France - SIREN 311623987


SELARL CLR JURIS Cabinet LEBEAU & ROBIN Société d'Avocats au Barreau de RENNES - Antipolis, 2A rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES (dossier no 2327909) - 35700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 11 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405810 - Publication au BOPI 2005-01-11

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2006 n°2327909 - Publication au BOPI 2006-11-28

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits de salaisons, produits de charcuterie