Déposée le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BRIENT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT domicilié(e) ZA DES FONTENELLES - 35310 - MORDELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 623 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT, M. STEPHANE POYAC domicilié(e) ZA DES FONTENELLES BP No 4 - 35310 - MORDELLES - France.
La marque BRIENT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT, SAS - ZA DES FONTENELLES - 35310 - MORDELLES - France - SIREN 311623987
ETABLISSEMENTS JEAN BRIENT, M. STEPHANE POYAC - ZA DES FONTENELLES BP No 4 - 35310 - MORDELLES - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 21 janvier 2013 - Changement de dénomination n°592960 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; tous produits de charcuterie, tous produits de salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées. Salades composées, salades composées à base de produits de charcuterie, de salaisons, de viande, de poisson, volailles, légumes, œufs, fromages, fruits de mer, fruits secs. Salades composées à base de produits alimentaires conservés, séchés ou cuits. Plats cuisinés et plats préparés à base de produits de charcuterie et de salaisons.
Riz, tapioca, pâtes alimentaires, semoule ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; salades à base de riz, pâtes alimentaires, semoule, sauces pour salade composées.
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