Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVORPATE
ETABLISSEMENTS JEAN BONI, SAS

Numéro de dépôt :
3941405
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/08/2022
SAVORPATE de ETABLISSEMENTS JEAN BONI

Présentation de la marque SAVORPATE

Déposée le 22 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « SAVORPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JEAN BONI domicilié(e) 5 RUE PROJETEE - 57300 - MONDELANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS JEAN BONI domicilié(e) 5 RUE PROJETEE - 57300 - MONDELANGE - France.

La marque SAVORPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVORPATE est expirée depuis le 22 août 2022.

ETABLISSEMENTS JEAN BONI a également déposé les autres marques suivantes : LA NOSTRANA


ETABLISSEMENTS JEAN BONI, SAS - 5 RUE PROJETEE - 57300 - MONDELANGE - France


ETABLISSEMENTS JEAN BONI - 5 RUE PROJETEE - 57300 - MONDELANGE - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Charcuterie ; salaisons ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Pâtes alimentaires.