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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JC ROUZE
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PEACOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEACOCK
ETABLISSEMENTS JC ROUZE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94545872
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque PEACOCK

Déposée le 23 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JC ROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEACOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JC ROUZE domicilié(e) 52, Rue Noël Ballay, 28000 CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 808 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque PEACOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEACOCK est expirée depuis le 23 novembre 2004.


ETABLISSEMENTS JC ROUZE (Société Anonyme) - 52, Rue Noël Ballay, 28000 CHARTRES - France - SIREN 302808175


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Bretelles; casquettes; ceintures (habillement); chandails; chapeaux; chapellerie; chaussettes; chaussures; chemises; collants; combinaisons (vêtements); vêtements confectionnés; costumes; cravates; vêtements de dessus; écharpes; foulards; fourrures (vêtements); gabardines (vêtements); gants (habillement); gilets; articles d'habillement (à l'exception de ceux pour la protection contre le feu); habits; imperméables; jerseys (vêtements); jupes; jupons; justaucorps (body); livrées; manteaux; mitaines; paletots; pantalons; pardessus; parkas; peignoirs; pelisses; pull-overs; pyjamas; robes; robes de chambre; sous-vêtements; surtout (vêtements); tabliers (vêtements); tricots (vêtements); uniformes; vareuses; vestes; vêtements