Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par ETABLISSEMENTS JANUEL ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est ETABLISSEMENTS JANUEL ET CIE domicilié(e) 50 rue de Molina - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI AVOCATS, Monsieur Olivier GIORDANO domicilié(e) 12 quai du Commerce - 69336 - LYON CEDEX 9 - France.
La marque JANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANUEL arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.
ETABLISSEMENTS JANUEL ET CIE - 50 rue de Molina - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
LEGI AVOCATS, Monsieur Olivier GIORDANO - 12 quai du Commerce - 69336 - LYON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation ;
Instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
