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Marques déposées par Etablissements JANIN
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SCOP JANIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOP JANIN
Etablissements JANIN -

Numéro de dépôt :
1107693
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCOP JANIN

Déposée le 24 septembre 1979 par Etablissements JANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOP JANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements JANIN - domicilié(e) Société anonyme - 115, rue de la République - 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (Rhône) - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France.

La marque SCOP JANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SCOP JANIN est expirée depuis le 24 septembre 1989.

Etablissements JANIN a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , SCOP JANIN


Etablissements JANIN - - Société anonyme - 115, rue de la République - 69220 BELLEVILLE SUR SAONE (Rhône) - - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-015

Tarauds et filières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).