Déposée le 15 décembre 1987 par la société Etablissements JAEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JAEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Etablissements JAEP domicilié(e) (Société Anonyme),17 route du Petit-Rhin, 67000 STRASBOURG, France (dossier no 2102842) - France et immatriculée sous le numéro RCS 658 501 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2102842) - France.
La marque JAEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JAEP est expirée depuis le 15 décembre 2007.
Etablissements JAEP a également déposé les autres marques suivantes : JAEP , JP , UNION UST , JP , U UNION U
Etablissements JAEP - (Société Anonyme),17 route du Petit-Rhin, 67000 STRASBOURG, France (dossier no 2102842) - France - SIREN 658501630
CABINET NUSS - (dossier no 2102842) - France
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 1997 n°2102842 - Publication au BOPI 1997-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Des machines à coudre et machines textiles en tous genres et, plus généralement, des machines;leurs pièces détachées et accessoires;des tables en métal pour machines à coudre, des bâtis pour machines à coudre et des tables en bois pour machines à coudre; des aiguilles de machines à coudre.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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