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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE
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MOSSER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSSER
ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3191601
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
30/10/2022
MOSSER de ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE

Présentation de la marque MOSSER

Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « MOSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE domicilié(e) 6 rue Labourat - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MOSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOSSER est expirée depuis le 30 octobre 2022.

ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CLINS D'OEUFS , CARREMENT FONDANT , JACQUOT CONFISSEUR CHOCOLATIER , MEGA T'OEUFS , CHOCOLATIER MOSSER CONFISEUR , CARREMENT CRAQUANT , CARREMENT TENTANT , SENSASS , ALIBI


ETABLISSEMENTS JACQUOT & CIE, Société par actions simplifiée - 6 rue Labourat - 10000 - TROYES - France - SIREN 562880179


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2012 n°2512516 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

Décorations en matières plastiques pour aliments. Moules, notamment pour la chocolaterie, la pâtisserie et la confiserie (notamment de cuisine) . Chocolat, chocolat moulé sous diverses formes, sujets en chocolat, pralines, chocolat en poudre, chocolat à la liqueur, à la pâte d'amandes, au praliné et plus généralement chocolaterie. Confiserie, sucreries, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, décorations comestibles pour gâteaux, gâteaux, biscuits, bonbons, pâtisserie ; glaces comestibles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.