Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1056029
Date de dépôt :
14/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 14 juin 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056029.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 1988.
ETABLISSEMENTS JACQUEMET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004