Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUMAIL
ETABLISSEMENTS JACQUEMET (S.A.) SAINT-MARTIN-DU-FRESNE 01430 MAILLAT

Numéro de dépôt :
1149084
Date de dépôt :
09/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VOLUMAIL

Déposée le 9 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUEMET SAINT-MARTIN-DU-FRESNE 01430 MAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUEMET SAINT-MARTIN-DU-FRESNE 01430 MAILLAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque VOLUMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque VOLUMAIL est expirée depuis le 9 septembre 1990.


ETABLISSEMENTS JACQUEMET (S.A.) SAINT-MARTIN-DU-FRESNE 01430 MAILLAT - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07

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