Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACOUSTIC
ETABLISSEMENTS JACQUEMART BEHAL, S.A

Numéro de dépôt :
1736435
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
14/10/2001
JACOUSTIC de ETABLISSEMENTS JACQUEMART BEHAL

Présentation de la marque JACOUSTIC

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUEMART BEHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « JACOUSTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUEMART BEHAL domicilié(e) 281 rue de Londres, BP 167, 62303 LENS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ECREPONT - France.

La marque JACOUSTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACOUSTIC est expirée depuis le 14 octobre 2001.

ETABLISSEMENTS JACQUEMART BEHAL a également déposé les autres marques suivantes : JACQUISOL , JACONFORT , PLANSEC , COFRASEC


ETABLISSEMENTS JACQUEMART BEHAL, S.A - 281 rue de Londres, BP 167, 62303 LENS CEDEX - France


Robert ECREPONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Parois isolantes autoportantes métalliques préfabriquées traitées phoniquement

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.