(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS JACQUEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115333.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 août 2011.
ETABLISSEMENTS JACQUEMARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36