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Marques déposées par ETABLISSEMENTS JAC
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JT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JT
ETABLISSEMENTS JAC

Numéro de dépôt :
1010574
Date de dépôt :
22/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Saint-Etienne

Présentation de la marque JT

Déposée le 22 février 1977 par ETABLISSEMENTS JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Saint-Etienne), la marque française « JT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS JAC domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), TERRENOIRE (Loire). - France.

La marque JT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JT est expirée depuis le 22 février 1987.

ETABLISSEMENTS JAC a également déposé les autres marques suivantes : JAC , CAOUTPLASTIC


ETABLISSEMENTS JAC - (SOCIETE ANONYME), TERRENOIRE (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Des roues, des chariots, des diables et tous appareils de manutention.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.