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Marques déposées par ETABLISSEMENTS JAC
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JAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAC
ETABLISSEMENTS JAC

Numéro de dépôt :
1010575
Date de dépôt :
22/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Saint-Etienne

Présentation de la marque JAC

Déposée le 22 février 1977 par ETABLISSEMENTS JAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Saint-Etienne), la marque française « JAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS JAC domicilié(e) (SOCIETE ANONYME), TERRENOIRE (Loire). - France.

La marque JAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JAC est expirée depuis le 22 février 1987.

ETABLISSEMENTS JAC a également déposé les autres marques suivantes : JT , CAOUTPLASTIC


ETABLISSEMENTS JAC - (SOCIETE ANONYME), TERRENOIRE (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Des outils à main;machines-outils;machines à coudre et leurs organes;meules diverses;des machines et appareils divers et leurs organes et notamment des diables et chariots, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.