Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHAPERON ROUGE
Numéro de dépôt :
1136109
Date de dépôt :
28/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE
Déposée le 28 mai 1980 par Etablissements J. VERT & RENOUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PETIT CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE est expirée depuis le 28 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052