Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROUSSARD
ETABLISSEMENTS J. THOMAS, GUINAMAND ET CIE (S.A.), 8, rue Bertrand Russell Terrenoire, 42100 SAINT-ETIENNE.

Numéro de dépôt :
1181957
Date de dépôt :
10/09/1981
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque BROUSSARD

Déposée le 10 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « BROUSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. THOMAS - France.

La marque BROUSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque BROUSSARD est expirée depuis le 10 septembre 1991.

ETABLISSEMENTS J. THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : SHOP SENTEURS , IGLOO , TEGE , GALIEN , SAPONIS , LORD THOMAS , TINTAMARRE , TINTAMARRE , EAU DE COLOGNE DU ROY , VALLEE DES FLEURS


ETABLISSEMENTS J. THOMAS, GUINAMAND ET CIE (S.A.), 8, rue Bertrand Russell Terrenoire, 42100 SAINT-ETIENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Inscription - Transmission de propriété n°19619 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°17525 - Publication au BOPI

Parfumerie, savonnerie.