ASEPTAL
Présentation de la marque ASEPTAL
Déposée le 3 février 1978 par ETABLISSEMENTS J. THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de St Etienne), la marque française « ASEPTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ASEPTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ASEPTAL est expirée depuis le 3 février 1988.
ETABLISSEMENTS J. THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040
Inscription - Transmission de propriété n°19619 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°17525 - Publication au BOPI