BIO-GAZOLE
Présentation de la marque BIO-GAZOLE
Déposée le 21 avril 1994 par la société Etablissements J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-GAZOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO-GAZOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-GAZOLE est expirée depuis le 21 avril 2004.
Etablissements J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234811 - Publication au BOPI 1997-03-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22