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Marques déposées par la société Etablissements J. SOUFFLET
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BIO-GAZOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-GAZOLE
Etablissements J. SOUFFLET

Numéro de dépôt :
92418499
Date de dépôt :
12/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2012

Présentation de la marque BIO-GAZOLE

Déposée le 12 mai 1992 par la société Etablissements J. SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-GAZOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la société Etablissements J. SOUFFLET domicilié(e) société anonyme, Quai Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2220638) - 10400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 880 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert, Cabinet COLLIGNON domicilié(e) 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2220638) - 75008 - France.

La marque BIO-GAZOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-GAZOLE est expirée depuis le 12 mai 2012.

Etablissements J. SOUFFLET a également déposé les autres marques suivantes : SEMONS DU SENS , SEMENCES DE CHAMPAGNE S , NOUS VALORISONS LES POTENTIELS DE LA TERRE , LES CULTIVATEURS DURABLES , DELTAGRI , BIOESTER , S , FIOUL BIOESTER , S , SEMONS L'OPTIMISME


Etablissements J. SOUFFLET - société anonyme, Quai Sarrail,10400 NOGENT SUR SEINE (dossier no 2220638) - 10400 - France - SIREN 642880785


HUD Robert, Cabinet COLLIGNON - 15, rue de Surène,75008 PARIS (dossier no 2220638) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2002 n°2220638 - Publication au BOPI 2002-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser ou lier la poussière; combustibles (y compris essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches