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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. ROSTAING
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SCANFORCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCANFORCE
ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4370129
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2027
SCANFORCE de ETABLISSEMENTS J. ROSTAING

Présentation de la marque SCANFORCE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. ROSTAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. ROSTAING domicilié(e) 17 avenue Charles de Gaulle - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 004 05 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SCANFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANFORCE arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.

ETABLISSEMENTS J. ROSTAING a également déposé les autres marques suivantes : R des champs , ZIRNIUM , TEKINOX , BLACK TOP , ROSTAING , GT SECURITE , GT AGRO , DURA3X+ , GRIPSAFE , TALENTS IN HANDS


ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, société par actions simplifiée - 17 avenue Charles de Gaulle - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France - SIREN 59200405


M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Gants équipés de capteurs en particulier gants équipés de capteurs de détection des métaux, gants équipés de dispositifs de détection des métaux, en particulier pour permettre la fouille corporelle.