Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCANFORCE
ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4338555
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2027
SCANFORCE de ETABLISSEMENTS J. ROSTAING

Présentation de la marque SCANFORCE

Déposée par voie électronique le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. ROSTAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCANFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. ROSTAING domicilié(e) 17 avenue Charles de Gaulle - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SCANFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANFORCE arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

ETABLISSEMENTS J. ROSTAING a également déposé les autres marques suivantes : R des champs , ZIRNIUM , SCANFORCE , TEKINOX , BLACK TOP , ROSTAING , GT SECURITE , GT AGRO , DURA3X+ , GRIPSAFE


ETABLISSEMENTS J. ROSTAING, Société par Actions Simplifiée - 17 avenue Charles de Gaulle - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France - SIREN 759200405


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Gants équipés de capteurs en particulier gants équipés de capteurs de détection des métaux, gants équipés de dispositifs de détection des métaux, en particulier pour permettre la fouille corporelle.