Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VITACALPHOS
Numéro de dépôt :
1227235
Date de dépôt :
10/12/1982
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
10/12/1992
Présentation de la marque VITACALPHOS
Déposée le 10 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. PERONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « VITACALPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VITACALPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITACALPHOS est expirée depuis le 10 décembre 1992.
Etablissements J. PERONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27