Marque expirée - Marque en non vigueur

J.PANSU
ETABLISSEMENTS J.PANSU ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3527255
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
J.PANSU de ETABLISSEMENTS J.PANSU ET CIE

Présentation de la marque J.PANSU

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.PANSU ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.PANSU »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.PANSU ET CIE domicilié(e) 42 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 080 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.PANSU est expirée depuis le 27 septembre 2017.

ETABLISSEMENTS J.PANSU ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : JP JULES PANSU TISSERAND A PARIS DEPUIS 1878 , TAPISSERIES D'HALLUIN


ETABLISSEMENTS J.PANSU ET CIE Société Anonyme - 42 rue du Faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 572080026


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Tissus d'ameublement, plaids, jetés de table, housses de coussins, tapisseries murales.

Broderies.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles.