Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements J.-P. Soubelet
/
RONCEVAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RONCEVAUX
Etablissements J.-P. Soubelet S.A.

Numéro de dépôt :
945994
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RONCEVAUX

Déposée le 10 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J.-P. Soubelet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RONCEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J.-P. Soubelet domicilié(e) (soc. an.), Ciboure (Pyré-Atlantiques). - France.

La marque RONCEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Etablissements J.-P. Soubelet a également déposé les autres marques suivantes : LES MIROITANTES , LES CRIQUAS


Etablissements J.-P. Soubelet S.A. - (soc. an.), Ciboure (Pyré-Atlantiques). - France


Inscription - Transmission de propriété n°117704 - Publication au BOPI 1977-501

Toutes conserves de poissons, sardines et crustacés.