SPIRO-BALL
Présentation de la marque SPIRO-BALL
Déposée le 18 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRO-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPIRO-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRO-BALL est expirée depuis le 18 novembre 1996.
ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17