Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRO-BALL
ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1380288
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/1996

Présentation de la marque SPIRO-BALL

Déposée le 18 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRO-BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER domicilié(e) 07250 LE POUZIN (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque SPIRO-BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRO-BALL est expirée depuis le 18 novembre 1996.

ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER a également déposé les autres marques suivantes : ZOZO , COCO BOER , (Marque figurative) , COCO BOER , SPIRO BALL


ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER, Société Anonyme - 07250 LE POUZIN (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Confiserie.