Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRO BALL
ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER

Numéro de dépôt :
1024011
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPIRO BALL

Déposée le 24 novembre 1976 par ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIRO BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER domicilié(e) (SOCIETE anonyme) Le Pouzin 07250. - France.

La marque SPIRO BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SPIRO BALL est expirée depuis le 24 novembre 1986.

ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER a également déposé les autres marques suivantes : ZOZO , COCO BOER , SPIRO-BALL , (Marque figurative) , COCO BOER


ETABLISSEMENTS J.P. COURTIER - (SOCIETE anonyme) Le Pouzin 07250. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009

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