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Marques déposées par Etablissements J.-P. Bayle
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IDEALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEALE
Etablissements J.-P. Bayle

Numéro de dépôt :
964509
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque IDEALE

Déposée le 22 juillet 1976 par Etablissements J.-P. Bayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements J.-P. Bayle domicilié(e) (soc. an.), Au Vernay, La Fouillouse (Loire). - France.

La marque IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IDEALE est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Etablissements J.-P. Bayle a également déposé les autres marques suivantes : BAYLE , BAYLE


Etablissements J.-P. Bayle - (soc. an.), Au Vernay, La Fouillouse (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Machine à plumer la volaille, pièces détachées et accessoires.