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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE
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BAYLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAYLE
ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1265511
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024
BAYLE de ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE

Présentation de la marque BAYLE

Déposée le 16 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE domicilié(e) Chemin de Vorzelas - 42480 - LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 505 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAYLE est expirée depuis le 16 mars 2024.

ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : BAYLE , IDEALE


ETABLISSEMENTS J.P. BAYLE, Société Anonyme - Chemin de Vorzelas - 42480 - LA FOUILLOUSE - France - SIREN 574505087


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260056 - Publication au BOPI 2004-03-04

Renouvellement sans limitation n°2030503 - Publication au BOPI 1994-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550658 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Matériels, machines et équipements pour l'abattage d'animaux, en particulier de volailles.Machines à plumer.Pièces détachées et accessoires. Outils et instruments pour l'abattage, coupe, déplumage de volailles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).