ETABLISSEMENTS J. MERIGOUS Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3368811
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/07/2015
Présentation de la marque JM MERIGOUS
Déposée le 5 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS J. MERIGOUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « JM MERIGOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS J. MERIGOUS domicilié(e) Parc d'Activités du Ponteix, 1, rue Marthe-Dutheil,87220 FEYTIAT - 87220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 246 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.
La marque JM MERIGOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JM MERIGOUS est expirée depuis le 5 juillet 2015.
ETABLISSEMENTS J. MERIGOUS a également déposé les autres marques suivantes : MERIGOUS LIMOGES
ETABLISSEMENTS J. MERIGOUS Société à Responsabilité Limitée - Parc d'Activités du Ponteix, 1, rue Marthe-Dutheil,87220 FEYTIAT - 87220 - France - SIREN 410246607
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Serrurerie métallique (autre qu'électrique) quincaillerie métallique ; dispositifs de montage métalliques de boutons et de poignées de fenêtres et de portes ; boutons et poignées de portes et de fenêtres en métal ; loquets métalliques ; crémones métalliques ; patères (crochets) métalliques pour vêtements. Meubles ; étagères ; poignées et boutons de meubles ; loquets non métalliques ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements et serviettes de toilette ; porte-manteaux ; plaques ou plaquettes décoratives d'indication non métalliques ; supports non métalliques de données ; numéros de maisons non lumineux non métalliques. Porcelaines ; poignées et boutons de portes et de fenêtres en porcelaine ; crémones en porcelaine ; boutons (poignées) en porcelaine ; objets d'art en porcelaine ; boules de porcelaine et de verre ; récipients et pots en porcelaine ; verres (récipients) en porcelaine ; boîtes en porcelaine ; distributeurs de papier hygiénique en porcelaine ; distributeurs de savon en porcelaine ; porte-savon en porcelaine ; porte-blaireaux en porcelaine ; porte-cure-dents en porcelaine ; porte-serviettes en porcelaine ; flacons en porcelaine ; pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum en porcelaine ; ustensiles de toilette en porcelaine ; ustensiles en porcelaine pour la salle de bain ; ustensiles pour les toilettes (W.-C.) en porcelaine ; plaques ou plaquettes décoratives d'indication en porcelaine ; supports en porcelaine de données ; numéros de maisons non lumineux en porcelaine.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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