Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: ETABLISSEMENTS J. MEFFRE

Numéro de dépôt :
1044701
Date de dépôt :
07/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juin 1978 par ETABLISSEMENTS J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ETABLISSEMENTS J. MEFFRE, domicilié(e) société anonyme francaise, ayant son siège social: Place du Marché - 84170 MONTEUX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044701.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 1988.

ETABLISSEMENTS J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN CAVAILLON MEFFRE , MEFFRE , LE RUBAN , MEFFRUIT , LA PETANQUE SE JOUE EN PROVENCE SE DEGUSTE PARTOUT , MELON LE RUBAN


Société dite: ETABLISSEMENTS J. MEFFRE - société anonyme francaise, ayant son siège social: Place du Marché - 84170 MONTEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

étiquettes, étiquettes volantes, estampilles pour cacheter, timbres composteurs, tampons pour estampiller et autres objets permettant d'apposer des marques pouvant correspondre à la combinaison d'une étiquette adhérant à un ruban ayant des brins format une boucle;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour animaux, malt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.