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Marques déposées par la société Etablissements J. MEFFRE
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LE RUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUBAN
Etablissements J. MEFFRE

Numéro de dépôt :
96630565
Date de dépôt :
18/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2006

Présentation de la marque LE RUBAN

Déposée le 18 juin 1996 par la société Etablissements J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société Etablissements J. MEFFRE domicilié(e) Place du Marché, 84170 MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque LE RUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUBAN est expirée depuis le 18 juin 2006.

Etablissements J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : RUBAN CAVAILLON MEFFRE , (Marque figurative) , MEFFRE , MEFFRUIT , LA PETANQUE SE JOUE EN PROVENCE SE DEGUSTE PARTOUT , MELON LE RUBAN


Etablissements J. MEFFRE - Place du Marché, 84170 MONTEUX - France - SIREN 706220407


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt