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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS J. MAES
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J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR"
"ETABLISSEMENTS J. MAES"

Numéro de dépôt :
95595641
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR"

Déposée le 2 novembre 1995 par la société ETABLISSEMENTS J. MAES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS J. MAES domicilié(e) dont le siège social est à BOULOGNE S/MER (62200), 92, rue de Constantine, Parcelle numéro 1 de l'ilôt Constantine - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian CARTON AVOCAT - France.

La marque J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.MAES LA QUALITE "TRAITEUR" est expirée depuis le 2 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS J. MAES a également déposé les autres marques suivantes : Cuisine du Détroit , CUISINE DU DETROIT LA QUALITE TRAITEUR J-MAES , J.MAES BOULOGNE LA QUALITE "TRAITEUR" , JACQUES MAËS BOULOGNE-SUR-MER LES CUISINES SURGELES , Secret de Cocotte , ON MANGE , FOURCHETTE CLUB


"ETABLISSEMENTS J. MAES" - dont le siège social est à BOULOGNE S/MER (62200), 92, rue de Constantine, Parcelle numéro 1 de l'ilôt Constantine - France - SIREN 318309721


Maître Christian CARTON AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Crustacés non vivants Crustacés vivants Coquillages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.