Marque expirée - Marque en non vigueur

FOURCHETTE CLUB
ETABLISSEMENTS J. MAES Sociétpar Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1522499
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
06/10/2015
FOURCHETTE CLUB de ETABLISSEMENTS J. MAES Sociétpar Actions Simplifiée

Présentation de la marque FOURCHETTE CLUB

Déposée le 24 mars 1989 par la société ETABLISSEMENTS J. MAES Sociétpar Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « FOURCHETTE CLUB »

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS J. MAES Sociétpar Actions Simplifiée domicilié(e) 92 rue de Constantine, Parcelle no 1 de l'ilôt Constantine,62200 BOULOGNE S/MER (dossier no 2298429) - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP “ BARRON ET BRUN ” Avocats domicilié(e) 28 rue Saint Jean, BP 372,62205 BOULOGNE S/MER CEDEX (dossier no 2298429) - 62205 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque FOURCHETTE CLUB est expirée depuis le 6 octobre 2015.


ETABLISSEMENTS J. MAES Sociétpar Actions Simplifiée - 92 rue de Constantine, Parcelle no 1 de l'ilôt Constantine,62200 BOULOGNE S/MER (dossier no 2298429) - 62200 - France - SIREN 318309721


SCP “ BARRON ET BRUN ” Avocats - 28 rue Saint Jean, BP 372,62205 BOULOGNE S/MER CEDEX (dossier no 2298429) - 62205 - France


Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2005 n°2298429 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2129364 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.