Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANRIVAL "UN REGAL SANS EGAL"
ETABLISSEMENTS J. MACE S.A.

Numéro de dépôt :
1683950
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/07/2001

Présentation de la marque SANRIVAL "UN REGAL SANS EGAL"

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SANRIVAL "UN REGAL SANS EGAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MACE domicilié(e) 32 rue de la Loire, 44430 Le Loroux Bottereau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACE Michel - France.

La marque SANRIVAL "UN REGAL SANS EGAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANRIVAL "UN REGAL SANS EGAL" est expirée depuis le 24 juillet 2001.

ETABLISSEMENTS J. MACE a également déposé les autres marques suivantes : BEREVIN , SOLODIS , RAISNER , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL , RAISNER , FLORELLA , SOLODIS , GAOUB , CLAIRAMBO , JEAN DE BOISCHENEAU


ETABLISSEMENTS J. MACE S.A. - 32 rue de la Loire, 44430 Le Loroux Bottereau - France


MACE Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Boissons Alcooliques (à l'exception des bières)