DOM BASILE

ETABLISSEMENTS J. MACE (S.A.)

Présentation de la marque DOM BASILE

Déposée le 29 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOM BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MACE domicilié(e) 32, rue de la Loire, 44430 LE LOROUX-BOTTEREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACE Michel. - France.

La marque DOM BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164944.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOM BASILE est expirée depuis le 29 décembre 1990.

ETABLISSEMENTS J. MACE a également déposé les autres marques suivantes : BEREVIN , SOLODIS , RAISNER , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL , RAISNER , FLORELLA , SOLODIS , GAOUB , CLAIRAMBO , JEAN DE BOISCHENEAU