Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTEGRAPPE
ETABLISSEMENTS J. MACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1209478
Date de dépôt :
14/05/1982
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
14/05/1992

Présentation de la marque CHANTEGRAPPE

Déposée le 14 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHANTEGRAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. MACE domicilié(e) 32, rue de la Loire, 44430 LE LOROUX-BOTTEREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MACE Guy. - France.

La marque CHANTEGRAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTEGRAPPE est expirée depuis le 14 mai 1992.

ETABLISSEMENTS J. MACE a également déposé les autres marques suivantes : BEREVIN , SOLODIS , RAISNER , LE SEIGNEUR DE BOTTEREL , RAISNER , FLORELLA , SOLODIS , GAOUB , CLAIRAMBO , JEAN DE BOISCHENEAU


ETABLISSEMENTS J. MACE (S.A.) - 32, rue de la Loire, 44430 LE LOROUX-BOTTEREAU. - France


MACE Guy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Vins, spiritueux et liqueurs.