Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOM BASILE
Numéro de dépôt :
1683948
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/07/2001
Présentation de la marque DOM BASILE
Déposée le 24 juillet 1991 par ETABLISSEMENTS J. MACE .S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOM BASILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOM BASILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM BASILE est expirée depuis le 24 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01