Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DUCALE
ETABLISSEMENTS J.M. SIMON

Numéro de dépôt :
1119755
Date de dépôt :
16/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA DUCALE

Déposée le 16 janvier 1980 par ETABLISSEMENTS J.M. SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS J.M. SIMON domicilié(e) (Société anonyme) 49 rue Alexandre 1 54130 ST MAX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque LA DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA DUCALE est expirée depuis le 16 janvier 1990.

ETABLISSEMENTS J.M. SIMON a également déposé les autres marques suivantes : LA LORRAINE


ETABLISSEMENTS J.M. SIMON - (Société anonyme) 49 rue Alexandre 1 54130 ST MAX - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Inscription - Changement de dénomination n°27546 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°27544 - Publication au BOPI

Cartes à jouer.