LA DUCALE
Présentation de la marque LA DUCALE
Déposée le 16 janvier 1980 par ETABLISSEMENTS J.M. SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA DUCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DUCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA DUCALE est expirée depuis le 16 janvier 1990.
ETABLISSEMENTS J.M. SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032
Inscription - Changement de dénomination n°27546 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°27544 - Publication au BOPI